Rechercher
Informations
Loisirs Neige 2011
Sorties au Markstein à la journée, séjour en Savoie....Vite il reste des places!!! EN SAVOIR +
Lettre d'information
Pour rester informé de notre actualité, inscrivez-vous !
Mentions légales
Editeur
Vous êtes actuellement connecté au site Internet de la Communauté de Communes du Pays de Sierentz.
Directeur de la publication :
Jean-Marie BELLIARD, Président
Loi informatique et liberté
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à :
Communauté de Communes du Pays de Sierentz
57 rue Rogg Haas
68510 SIERENTZ
Tél. : 03 89 28 54 28
Fax : 03 89 81 60 49
http://www.pays-sierentz.fr
La protection des données personnelles sur le site
- Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
- Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
- Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.
Messagerie
Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.
Droit d'auteur - Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulirement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Ce document provient du site Internet de la Communauté de Communes du Pays de Sierentz : http://www.pays-sierentz.fr Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
- L'adresse Internet du site de la Communauté de Communes du Pays de Sierentz doit impérativement figurer dans la référence.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
La Communauté de Communes du Pays de Sierentz se réserve le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.
Conception
Site réalisé, développé et hébergé par la société Kozaknet - MaetvaPlanet http://www.maetvaplanet.com/
MaetvaPlanet, le département WEB de la société MAETVA
25 rue Henriette
68100 MULHOUSE
Tél. 03 89 45 22 02
Fax 03 89 45 91 35
Agence Strasbourg :
3-7 Rue des Mineurs
67000 Strasbourg
Téléphone : 03 88 76 40 00